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anonymail
LAnnuaire Paris bp.anonyme@gmail.comou utiliser ce logiciel : http://dream.impact.free.fr/anonymail.php
se renseigner:
http://www.droitsenfants.com/lienpedophile.htm
Loi du 17 janvier 2002 réprimant le harcelement sexuel et moral
http://www.juritravail.com/conflits-et-sanctions/hacelement-moral-sexuel-dicrimination
http://www.istravail.com/article190.html
http://www.infotravail.com/L-harcelement-sexuel_620_79_209-pp.html
http://maisondesfemmes.free.fr/revue/violences/harcelement/rep.instit.juridiq.htm
Beaucoup d'actes de violence et d'incivilité mettent la vie d'autrui
en grand danger et ne sont jamais sanctionnés
Pour simple exemple: la conduite de certains en voitures,qui non seulement n'ont aucun respect des lois en vigueur imposées par le code de la route, mais n'ayant aucun respect non plus pour l'environnement,jette leur mégots allumés dans les hautes herbes des bords de routes( surtout dans le sud ou un rien peut enflammer une garrigue ) mettant en réel danger les habitants des maisons environnantes.
La même chose vaut pour les trains qui a cause des étincelles produites lors des freinages embrasent les bords de voies( un entretient plus rigoureux permettrait d'éviter ces catastrophes.
Ce qu'il en est: http://www.jurisques.com/jfccp.html
la peine est de 1 an de prison et de 15000 d'amende
loi du 13 mai 1996, du 10 juillet 2000, du 12 juin 2003,du 19 sept 2000
et leurs Arts: 121..221...222...223
VOS DROITS DE REPONSES ET DE COMMUNICATION A CETTE
ADRESSE
http://www.annuaire-blogs.net/30095_%7C_TRANSMAIL.html
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