• anonymail

    www.meilleurduweb.com : Classement des meilleurs sites Web. LAnnuaire Paris bp.anonyme@gmail.com
     
     

    Référencé par Blogtrafic Référencé par Blogtrafic

    ou utiliser ce logiciel : http://dream.impact.free.fr/anonymail.php

     

    se renseigner:

    http://www.droitsenfants.com/lienpedophile.htm

     

    Loi du 17 janvier 2002 réprimant le  harcelement sexuel et moral

    http://www.juritravail.com/conflits-et-sanctions/hacelement-moral-sexuel-dicrimination

    http://www.istravail.com/article190.html

    http://www.infotravail.com/L-harcelement-sexuel_620_79_209-pp.html

    http://maisondesfemmes.free.fr/revue/violences/harcelement/rep.instit.juridiq.htm

     

    Beaucoup d'actes de violence et d'incivilité mettent la vie d'autrui 

    en grand danger et ne sont jamais sanctionnés

     

    Pour simple exemple: la conduite de certains en voitures,qui non seulement n'ont aucun respect des lois en vigueur imposées par le code de la route, mais n'ayant aucun respect non plus pour l'environnement,jette leur mégots allumés dans les hautes herbes des bords de routes( surtout dans le sud ou un rien peut enflammer une garrigue ) mettant en réel danger les habitants des maisons environnantes.

    La même chose vaut pour les trains qui a cause des étincelles produites lors des freinages embrasent les bords de voies( un entretient plus rigoureux permettrait d'éviter ces catastrophes.

     

    Ce qu'il en est: http://www.jurisques.com/jfccp.html

    la peine est de 1 an de prison et de 15000€ d'amende

    loi du 13 mai 1996, du 10 juillet 2000, du 12 juin 2003,du 19 sept 2000

    et leurs Arts: 121..221...222...223

    VOS DROITS DE REPONSES ET DE COMMUNICATION A CETTE

     ADRESSE

     

      http://www.annuaire-blogs.net/30095_%7C_TRANSMAIL.html

     

     


  • Commentaires

    Aucun commentaire pour le moment

    Suivre le flux RSS des commentaires


    Ajouter un commentaire

    Nom / Pseudo :

    E-mail (facultatif) :

    Site Web (facultatif) :

    Commentaire :